ARS44x872-519x1024CLUB DE RÉGLEMENTATION CONSTITUTION A.R.S.

1. La costituzione di un Cercle A.R.S. presuppone la volontà di un certo numero di aderenti all’ Association, minimum 5 OM, qui ont leurs propres intérêts dans la même zone géographique, pour former un cercle, comme un moment d'union entre les membres A.R.S. qui ont, dans la radio amateur dans un sens général, objectifs et des intérêts communs. Cette clarifié et les circonstances, aucun membre A.R.S. peut être forcé d'adhérer à un cercle, Reconnaissant l'’ A.R.S. également le droit de ses membres à leur associatif individualité complète. Les clubs sont tenus d'informer le secrétariat national de tout changement dans les capitaux propres de transmission nouvelle liste de membres

2. La mise en place d'un cercle présuppose, compte tenu le cas échéant, que ceux qui sont de la même cercle sont indispensablement priorité et les membres des membres de l'Association et reconnu. Il ne est pas autorisé à ouvrir des clubs sans montrer clairement l'appartenance de chaque membre de l'Association nationale ou que leur inscription est subordonnée à l'ouverture du Cercle.

3. L'arbitre doit être indiqué dans l'avis de la constitution du Cercle. Ces, être mis en place, Les membres du club n'ont pas trouvé d'accord sur, le coordonnateur est nommé par le C.E.N.. Successivamente i membri aderenti al circolo debbono comunque procedere ad eleggere al loro interno un referente che resterà in carica, sauf si la méfiance justifiée, jusqu'à l'expiration du mandat qui a une durée de trois ans à compter de son élection. La même chose se agir comme agent de liaison entre le club et la structure de l'exécutif pour toutes les tâches qui peuvent survenir au cours de la même Circolo.

4. Le coordonnateur du Cercle ne peut pas prendre des engagements et / ou obligations qui engagent la structure nationale sans l'autorisation écrite du Président après la ratification de la CEN.

5. Le club peut ne avoir aucun statut juridique ou la représentation externe et, pour ça, n'a aucune obligation réglementaire vers l'administration publique, a le devoir de rendre compte à C.E.N. sur les activités et / ou des tâches et sur tous les revenus, cependant, obtenu, pas droit à la délivrance du Code général des impôts en son nom.

6. Le Cercle, aux seules fins de l'organisation peut prévoir des règles de procédure en conformité avec le Statut et le Règlement, qui doit être approuvé par C.E.N, dans lequel sera indiqué, contre l'autre, la capacité d'élire ou être chargée de tâches de l'organisation interne, Les membres appartenant à la structure, tels que le caissier, le service QSL responsable, etc, et d'autres postes à l'intérieur qui ont été jugées nécessaires pour l'organisation et une bonne performance et le développement du Cercle, sans que les affectations sont supérieures à la valeur de représentation externe ou à l'extérieur et / ou vers la structure nationale. La personne de contact peut représenter les A.R.S. aux organismes publics et privés après délégation appropriée du Président entendu le Comité exécutif national.

7. Le membre peut librement, notification de routine par écrit adressée au Secrétariat national et le chef du cercle d'appartenance et la destination, varier ses membres au club auquel il souscrit, transit vers un autre club ou d'abandonner l'inscription au Club est, sans adhérer à un autre club et sans nécessiter une quelconque approbation ou le refus de la part du cercle d'origine lequel le partenaire prévoit d'abandonner. La demande d'adhésion à un autre club doit être approuvée par le Cercle de destination par un vote des actionnaires avec document officiel régulière envoyé au CEN. qui en prend acte. Eventuali spostamenti vanno comunicati alla Segreteria Nazionale A.R.S.

8. En cas d'apport, da parte dei Circoli regolarmente costituiti, de sommes d'argent ou d'autres avantages, Toutefois donné ou attribué, par des organismes publics, di privati e/o di Associazioni, il Circolo verserà il 30% alla struttura Nazionale che provvederà ad emanare, finalement, reçu d'impôt régulier.

9. Le Cercle, dûment constitué et approuvé par C.E.N. est indépendant. Fa riferimento alla politica dell’ Associazione Nazionale e ne attua tutte le indicazioni emanate anche a mezzo del Coordinatore Nazionale o dei Coordinatori d’ Area.

10. Dans le cadre de ce qui concerne la conduite des cercles et les difficultés qui peuvent survenir dans la conduite de la même, le Coordonnateur du Cercle concerné, avoir de donner un avis au président par le Secrétariat national qui, dirimerà les situations / manifestent en veillant à volonté, par l'intermédiaire d'un délégué nommé.

11. I Circoli eseguono le indicazioni emanate dagli Organi Nazionali dell’ Associazione anche in merito alla eventuale presenza a manifestazioni di settore e/o nei riguardi di enti pubblici o privati.